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TurcCommission des affaires économiques
Créée par la résolution du 19 décembre 2011 modifiant le Règlement du Sénat, la commission des affaires économiques est compétente dans les secteurs suivants : agriculture - forêt - chasse et pêche ; communications électroniques et postes - commerce extérieur ; industrie - énergie ; consommation - commerce - entreprise ; logement - politique de la ville - urbanisme ; tourisme ; outre-mer ; recherche appliquée et innovation - espace.
Actualités
Audition de M. Bernard Doroszczuk
La commission entend M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a désigné ses rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019.
Audition de M. Philippe Wahl
La commission a entendu M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste.
Equilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
La commission a examiné le rapport de M. Michel RAISON et Mme Anne-Catherine LOISIER sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
ELAN - Examen des amendements de séance
Les lundi 16, mardi 17 et mercredi 18 juillet, la commission a examiné les amendements de séance sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
PJL "Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique"
La commission a examiné le rapport et le texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
Le dossier législatif
Le compte rendu
PJL "Equilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire"
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 571 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Audition de Mme Elisabeth Ayrault
La commission a entendu Mme Élisabeth AYRAULT, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR).
Audition de M. Emmanuel Besnier
La commission a entendu M. Emmanuel BESNIER, président-directeur général du groupe Lactalis.
Communication du groupe de travail sur le tourisme
Audition de M. Julien Denormandie
La commission a procédé, dans la perspective de l’examen au Sénat du projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, à l'audition de M. Julien DENORMANDIE, secrétaire d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires.
PPL "Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs"
La commission a procédé à l'examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 549 (2017-2018), adoptée par la commission, portant Pacte national de revitalisation des centres‑villes et centres-bourgs.
PJL "Equilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire"
La commission examine le rapport et le texte de la commission sur le projet de loi n° 525 (2017-2018) pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Audition de M. Stéphane Travert
La commission a entendu M. Stéphane TRAVERT, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi n° 525 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Audition de Mme Isabelle Kocher
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
