Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 1er décembre 2020)

Séance du mardi 1 décembre 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 3

Fin de section

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur la crise sanitaire liée à la filière de la betterave

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat relative à la situation de l'abattoir de Ribérac

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur le risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat relative à la territorialisation du plan de relance pour la Guyane

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la caducité des plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme intercommunaux

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat relative au renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le comité de haut niveau

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat relative au classement des communes en aléas faibles à aléas moyens des sols argileux

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la garantie d'emprunt accordée par un établissement public de coopération intercommunale à un syndicat mixte

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative à la situation des liaisons transmanche

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur le projet d'autoroute A831

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative à l'obligation des fournisseurs d'énergie vis-à-vis du fonds de solidarité pour le logement

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur l'implantation de logements modulaires par l'État sur les emprises de la voie de desserte orientale

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat relative à la fiscalité des rentes viagères

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la déductibilité fiscale de la pension alimentaire

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat relative à l'avenir du groupe Vallourec

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la mise en place de la généralisation de l'offre de paiement en ligne

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat relative aux perspectives de relance de l'économie française

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les difficultés des entreprises adaptées accentuées par la crise économique liée au Covid-19

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat relative au renouvellement des membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse dans la région des Hauts-de-France

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat relative à la prise en charge du sepsis en France

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur les difficultés des établissements de santé privés d'intérêt collectif en Haute-Loire

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat relative à la lutte contre la fraude aux prestations sociales versées par les départements

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la mise en œuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat relative à la non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur les missions de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat relative à la diminution des services publics dans les postes consulaires

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur l'injustice économique chez les étudiants boursiers

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat relative à l'enseignement du flamand occidental et des langues régionales

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur la prise en charge des accompagnants des élèves en situation de handicap

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat relative aux mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur le financement des missions locales et de la garantie jeunes

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat relative aux commissariats de l'Essonne

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur les maires dévoués au service de la vie publique

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 109
• Intervention 110

Rappel au règlement

• Intervention 111

Fin de section

• Intervention 112

Candidatures à des commissions

• Intervention 113

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.