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Interventions de Mme Aline ARCHIMBAUD
(lundi 14 septembre 2015)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ n° 2016-41 (dossier législatif)

Article 1er (art. L. 1411-1, L. 1411-1-1, L. 1411-2, L. 1411-3, L. 1411-4 et L. 1431-2 du code de la santé publique ; art. L. 111-2-1, L. 161-37 et L. 182-2 du code de la sécurité sociale - Redéfinition des objectifs, du périmètre et des modalités d'élaboration, de suivi et de révision de la politique de santé)

Article additionnel après l’article 1er bis

Article 2 (supprimé) (art. L. 121-4-1 et L. 541-1 du code de l'éducation ; art. L. 2325-1 du code de la santé publique - Promotion de la santé en milieu scolaire)

Articles additionnels après l'article 2

Article 2 bis A (supprimé) (art. L. 831-1 du code de l'éducation - Contribution des services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé à l'accès aux soins de premier recours)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.