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Interventions en commission de Laurent LAFON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 21 septembre 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission conjointe de contrôle sur la délinquance des mineurs _ Examen du rapport

Réunion du mercredi 21 septembre 2022 (commission des lois)

Mission conjointe de contrôle sur la délinquance des mineurs - Examen du rapport

Réunion du mercredi 20 juillet 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Mission d'information sur la situation de la presse quotidienne régionale - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 juillet 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 juillet 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 juillet 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche - Examen du rapport et vote

Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote

Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture

Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern

Réunion du mardi 21 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Martin Kallen, directeur général de l'UEFA Events SA, et Julien Zylberstein, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l'Union des Associations Européennes de Football

Réunion du mardi 21 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Martin Kallen, directeur général de l'UEFA Events SA, et Julien Zylberstein, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l'Union des Associations Européennes de Football

Réunion du jeudi 16 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs

Réunion du jeudi 16 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs

Réunion du mardi 14 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de représentants de la SNCF et de la RATP

Réunion du mardi 14 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de représentants de la SNCF et de la RATP

Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Philippe Diallo, vice-président, Mme Florence Hardouin, directrice générale, M. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles et M. Didier Pinteaux, responsable sécurité de la Fédération française de football (FFF)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Steve Rotheram, maire de la métropole de Liverpool

Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Philippe Diallo, vice-président, et Mme Florence Hardouin, directrice générale, et MM. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles, et Didier Pinteaux, responsable sécurité, de la Fédération française de football (FFF)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Steve Rotheram, maire de la métropole de Liverpool

Réunion du mercredi 8 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public _ Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 juin 2022 (commission des finances)

Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents au Stade de France le 28 mai 2022 _ Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Réunion du mercredi 1 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques

Réunion du mardi 10 mai 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique » - Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Bilan de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 26 avril 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS Pass Culture

Réunion du mardi 29 mars 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme de l'accès aux études de santé _ Présentation du rapport d'information visant à actualiser les conclusions

Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _ Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 29 mars 2022 (CE Concentration dans les médias)

Examen du projet de rapport

Examen du rapport

Réunion du lundi 7 mars 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information

Désignation de rapporteurs

Réunion du mercredi 23 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du vendredi 18 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Martin Bouygues, président de Bouygues

Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad

Réunion du jeudi 17 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Arnaud Lagardère, président-directeur général du groupe Lagardère

Audition de représentants de comités d'éthique : Mmes Christine Albanel, pour France Télévisions, Édith Dubreuil, pour TF1, et M. Richard Michel, pour Canal plus

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école

Réunion du mercredi 16 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de MM. Antoine Gallimard, conseiller du syndicat national de l'édition, Guillaume Husson, délégué général du syndicat de la librairie française, Christophe Hardy, président de la société des gens de lettres

Réunion du mardi 15 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 14 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de Mme Vanessa Boy-Landry, journaliste, à Paris Match, Mme Juliette Demey et M. Bertrand Greco, reporters, au Journal du dimanche, et M. Olivier Samain, ancien journaliste à Europe 1 et ancien délégué du syndicat national des journalistes d'Europe 1

Audition de M. Gilles Pélisson, président-directeur général du groupe TF1

Réunion du vendredi 11 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Sébastien Missoffe, directeur général de Google France

Audition de MM. Yohann Bénard, directeur des affaires publiques d'Amazon France, Thomas Spiller, vice-président chargé des affaires gouvernementales de The Walt Disney Company, EMEA, Philippe Coen, directeur des affaires juridiques de The Walt Disney Company, France & CEE, et Mme Marie-Laure Daridan, directrice des relations institutionnelles de Netflix France

Réunion du jeudi 10 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Alain Weill, ancien président-directeur général d'Altice France

Audition de M. Laurent Solly, directeur général de Facebook France

Audition de MM. Gautier Picquet, président de l'Union des entreprises de conseil et achat media, David Leclabart, co-président de l'Association des agences conseils en communication, et Jean-Luc Chetrit, directeur général de l'Union des marques

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Jean-Michel Baylet, président du groupe La Dépêche du Midi

Audition de M. Pascal Chevalier, président de Reworld Media

Audition de Mme Élizabeth Drevillon, présidente, et de M. Jean-Baptiste Rivoire, membre, de la Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et documentaires (Garrd)

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Antoine Petit, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)

Désignation d'un rapporteur

Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Antoine Petit aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique

Réunion du mercredi 2 février 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Patrick Drahi, fondateur et propriétaire d'Altice

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

Réunion du lundi 31 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de MM. Pierre-Antoine Capton, président de Mediawan, Stéphane Courbit, président de Banijay et Pascal Breton, président de Federation entertainment

Réunion du lundi 31 janvier 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d'exercice du sport professionnel

Réunion du vendredi 28 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Matthieu Pigasse, président du groupe Combat media

Audition de M. Maxime Saada, président du directoire de Canal+

Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de M6

Audition M. François Bonnet, président du Fonds pour une presse libre

Réunion du jeudi 27 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Thomas Rabe, président-directeur général du groupe Bertelsmann

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Désignation d'un rapporteur

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 24 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Gilles Sacuto, président du Syndicat des producteurs indépendants (SPI)

Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, et M. Bruno Patino, président d'Arte

Réunion du vendredi 21 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Nicolas Beytout, fondateur de L'Opinion, M. Éric Fottorino, cofondateur de Le 1 hebdo, M. Edwy Plenel, président et cofondateur de Mediapart, et Mme Isabelle Roberts, présidente du site d'information Les Jours

Déclaration liminaire sur l'audition de M. Bernard Arnault

Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Bernard Arnault, président-directeur général du groupe LVMH Moët Hennessy - Louis Vuitton

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du ministère de la culture

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Vincent Bolloré, actionnaire majoritaire du groupe Bolloré, ancien président du conseil de surveillance de Vivendi et du groupe Canal+

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Désignation d'un rapporteur

Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 17 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Alain Liberty, président du syndicat des radios indépendantes

Audition de M. Patrick Eveno, professeur des universités en histoire des médias à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, ancien président du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM)

Réunion du vendredi 14 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Christophe Deloire, directeur général de Reporters sans Frontières (RSF)

Audition de M. Emmanuel Vire, secrétaire général du Syndicat national des journalistes CGT (SNJ-CGT)

Réunion du jeudi 13 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)

Audition de Mme Cécile Rap-Veber, directrice générale - gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) et M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédias (SCAM)

Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act - DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act - DSA)

Réunion du lundi 10 janvier 2022 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Louis Échelard, président du directoire du groupe SIPA Ouest-France

Audition de M. Nicolas Théry, président du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, et de M. Philippe Carli, président du groupe EBRA

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Emmanuel Combe, président par intérim, et M. Stanislas Martin, rapporteur général, de l'Autorité de la concurrence

Réunion du lundi 13 décembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition de Mme Isabelle de Silva, conseillère d'État, ancienne présidente de l'Autorité de la concurrence

Audition des représentants de la presse écrite - M. Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs de la presse magazine, M. Laurent Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée, et Mme Cécile Dubois, coprésidente du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne

Réunion du vendredi 10 décembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Emmanuel Poupard premier secrétaire général, et de M. Alexandre Buisine membre du bureau national, du Syndicat national des journalistes

Audition des directeurs de rédaction des chaînes d'information en continu - Mme Céline Pigalle, directrice de la rédaction de BFMTV, MM. Thomas Bauder directeur de l'information de CNews et Bastien Morassi directeur de la rédaction de LCI

Audition des sociétés de journalistes (SDJ) - Mme Frédérique Agnès, présidente de la société des journalistes de TF1, MM. Julien Fautrat, président de la société des journalistes de RTL et Nicolas Ropert, président de la société des journalistes de RMC

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel (LFP)

Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Réunion du mardi 7 décembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition d'associations en lien avec les médias - M. Mathias Reymond, co-animateur du site de critique des médias Action-Critique-Médias et M. Nicolas Vescovacci, journaliste, président de l'association Informer n'est pas un délit

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du jeudi 2 décembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition de M. Pierre Louette, président de l'Alliance de la presse d'information politique et générale et président-directeur général du groupe Les Échos-Le Parisien

Audition de MM. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général des médias et des industries culturelles, et Ludovic Berthelot, chef du service des médias, de la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues

Réunion du mardi 30 novembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Audition des experts des médias - Audition de Mme Nathalie Sonnac, professeur des universités, Paris II - Panthéon-Sorbonne-Assas, ancienne membre du collège du Conseil supérieur de l'audiovisuel, M. Olivier Bomsel, professeur à Mines ParisTech, directeur de la chaire sur l'économie des médias et des marques, et Mme Julia Cagé, « Associate professor » d'économie à Sciences Po-Paris

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Crédits relatifs à la création et à la transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport d'information

Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (CE Concentration dans les médias)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 23 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)

Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des affaires européennes)

Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la recherche - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Répartition territoriale des moyens alloués à la création par le plan de relance - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application de l'article 23 bis du règlement du Sénat

Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » - Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice, et M. Kim Pham, administrateur général, de l'Établissement public du musée du Louvre

Désignation de deux membres du Bureau de la commission

Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen des amendements au texte de la commission

Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS)

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen du rapport et du texte de la commission