• Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Audition commune des fédérations hospitalières sur l'évolution du financement des établissements de santé

  • Réunion du mardi 4 juillet 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, MM. Nicolas Fourrier et Jean-Luc Fulachier, conseillers maîtres, et Thibault Perrin, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de Mme Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de Mme Audrey Derlevoy, présidente de Sanofi France

  • Réunion du mardi 30 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Wilson Savino, conseiller pour la coopération avec les institutions scientifiques et technologiques françaises de la fondation Oswaldo Cruz (Brésil)

    Audition de représentants du Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (Sicos biochimie)

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Mission relative à la création d'une gouvernance hospitalière assurée par un tandem administratif et médical - Audition de Mme Nadiège Baille et du professeur Olivier Claris

    Audition commune sur la gouvernance hospitalière

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Jean-Marc Aubert, président de IQVIA France

    Audition de MM. Laurent Bendavid, président, et Emmanuel Déchin, délégué général, de la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique

    Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre de la santé

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de Mmes Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'Insee, Emmanuelle Cambois et M. Laurent Toulemon, directeurs de recherche à l'Ined, sur les grandes évolutions démographiques en France et leurs conséquences sur le système de protection sociale

  • Réunion du mardi 16 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Ayman Sabae, président-directeur général de l'entreprise sociale égyptienne Shamseya, Égypte

    Audition de Mme Lise Alter, directrice générale de l'agence de l'innovation en santé

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sylvie Lemmet, candidate aux fonctions de présidente de Santé publique France

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de Mme Laure Lechertier, directrice de l'accès au marché, des affaires publiques et de la responsabilité sociale d'entreprise (RSE), d'UPSA

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de sociétés savantes

  • Réunion du mardi 2 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Olivier Véran, ancien ministre des Solidarités et de la Santé

    Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de MM. Anthony Puzo, secrétaire général, Antoine Puzo, président, de la Fédération française de la distribution pharmaceutique (FFDP), Frédéric de Girard, vice-président, et Germain Hezard, secrétaire général, de la Fédération nationale des dépositaires pharmaceutiques - Log Santé

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du collège de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mardi 11 avril 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de MM. Jean-Paul Tillement, Yves Juillet, membres de l'Académie nationale de médecine, Mme Claire Siret, présidente de la section santé publique du Conseil national de l'ordre des médecins, et M. Patrick Léglise, délégué général de l'Intersyndicat national des praticiens d'exercice hospitalier et hospitalo-universitaire

  • Réunion du jeudi 6 avril 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission des affaires sociales

    Enjeux juridiques nationaux et internationaux du débat sur la fin de vie - Audition

    Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de représentants des laboratoires et entreprises pharmaceutiques

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé

    Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires sociales

    Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant - Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, coprésidents du comité d'orientation

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang

    Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête réalisée par la Cour des comptes, en application de l'article LO132-3-1 du code des juridictions financières, sur Santé publique France - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente, MM. Jérôme Dossi et Sébastien Gallée, conseillers référendaires, de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Anne Jacquet, directrice générale par interim de Santé publique France, et Mme Catherine Grenier, directrice des assurés de la Caisse nationale d'assurance maladie

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du samedi 12 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mardi 18 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes