Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle - Audition de MM. Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, François Saint-Paul, Mathieu Moslonka-Lefebvre, Mme Flora Seguin, conseillers référendaires et Mme Marie Roger-Vasselin, auditrice, de la 3e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 28 juin 2023
MI Bâti scolaire
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle, avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Échange de vues, désignation de rapporteurs et demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du lundi 12 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
MI Bâti scolaire
Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ruralité
Réunion du jeudi 25 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de la commission
Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Communication
Réunion du mardi 11 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 avril 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré - Examen, en deuxième lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 28 mars 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jérôme Seydoux, coprésident du groupe Pathé, et Ardavan Safaee, président de Pathé Films
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. François Brouat, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), et Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes d'Île-de-France
Réunion du mercredi 8 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Réunion du mercredi 1 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mardi 17 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public - Audition de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente de Radio France, Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Patrimoines » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités