Réunion du mardi 28 septembre 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Analyse globale des spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique - Audition de Mmes Brigitte Chane-Hime, présidente de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA) de La Réunion et membre de la Commission permanente de la Conférence nationale de la santé (CNS), Cécile Courrèges, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS), docteur Francis Fellinger, conseiller médical à l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP), ancien conseiller général des établissements de santé à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), M. Eric Leung, président de la délégation aux Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et Mme Marie-Anne Poussin-Delmas, présidente de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et directrice générale de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - communication de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur Météo-France
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du mardi 6 juillet 2021
commission des finances
Assurer les risques exceptionnels : quelle couverture et quel financement ? - Audition de MM. Bertrand Labilloy, directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), Joël Limouzin, membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Mmes Florence Lustman, présidente de la Fédération française de l'assurance (FFA) et Stéphanie Pauzat, vice-présidente de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Réunion du lundi 5 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations sanitaires, économiques et budgétaires
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021
Réunion du mardi 29 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Présentation de l'étude sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États dont la France par les équipes du cabinet TAJ
Réunion du jeudi 24 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 27 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? - Audition de MM. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), Jean-Marie Pontier, professeur émérite de droit public à l'université d'Aix-Marseille et Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand Littoral
Réunion du jeudi 20 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du Vendée Globe
Réunion du jeudi 20 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ? » - Audition de MM. Patrick Arnaud, directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie des Alpes, Olivier Léna, directeur interrégional AntillesGuyane de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et Jean-François Rial, président de l'Office du tourisme de Paris
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des finances
« Finance durable » - Audition de M. Thierry Déau, président de Finance for Tomorrow, Mme Anuschka Hilke, directrice du programme « institutions financières » de l'Institute for climate economics (I4CE), M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor, et Mme Laurence Scialom, professeure d'économie de l'université Paris Nanterre
Réunion du jeudi 6 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, et de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarité de proximité »
Audition « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie »
Réunion du jeudi 8 avril 2021
commission des affaires européennes
Éducation - Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'euro App Mobility et du Cercle Erasmus et communication de Mme Colette Mélot et M. Jean-Michel Arnaud sur le programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des finances
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des lois
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants de festivals
Réunion du jeudi 11 mars 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Géraldine Derozier et Sylviane Le Guyader, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des finances
Solidarité et renouvellement urbains - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 4 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Salles de spectacles et de cinéma » - Audition de Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale du Syndicat national du théâtre privé (SNDTP), un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS), un représentant de l'Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) et un représentant de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF)
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des finances
Proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement - Examen des amendements de séance au texte adopté par la commission
Réunion du jeudi 4 février 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Salomé Berlioux, fondatrice et directrice générale de l'association Chemins d'avenirs
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la santé des femmes dans les territoires ruraux
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des finances
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance de l'économie
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Cyprien Canivenc et de Mme Emma Rouvet
Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Réunion du jeudi 17 décembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie-Pierre Badré, présidente du Centre Hubertine Auclert
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des finances
Audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, chef économiste de la direction générale du Trésor, MM. Éric Heyer, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), sur le thème « Quelles perspectives de reprise pour l'économie française ? »
Réunion du mardi 13 octobre 2020
commission des finances
Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission