Aménagement du territoire

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2019

• 15 novembre 2019
  •  La mission d'information du Sénat sur le transport aérien et l'aménagement des territoires a remis son rapport à M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'état chargé des transports (Communiqué de presse)
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2019
  •  Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 - Rapport d'information n° 41 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2019
  •  Sécuriser les passages à niveau - Texte n° 407 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : un colloque organisé le 13 novembre par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Communiqué de presse)
  •  Incendie de l'usine Lubrizol : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a adopté la résolution visant à créer une commission d'enquête (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2019
  •  Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
  •  La mission d'information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2019
  •  Débroussaillement et lutte contre les incendies - Texte n° 711 (Texte)
• 24 juillet 2019
  •  Le contrat : un outil d'avenir pour relever le défi du développement rural - Rapport d'information n° 673 (Rapport d'information)
  •  Pour une deuxième génération de contrats de ruralité (Communiqué de presse)
• 27 juin 2019
  •  Sécurité des ponts : le Sénat appelle à un "Plan Marshall" pour éviter un drame (Communiqué de presse)
  •  Sécurité des ponts : éviter un drame - Rapport d'information n° 609 (Rapport d'information)
• 20 juin 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 115 (Texte)
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 116 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 561 (Rapport)
• 12 juin 2019
  •  Wifi pour tous : un an après son lancement, bilan au sénat de cette initiative européenne destinée aux communes (Communiqué de presse)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 562 (Texte)
• 22 mai 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 518 (Texte)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 7 mai 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte n° 95 (Texte)
• 6 mai 2019
  •  Implantation des casinos - Texte n° 430 (Texte)
• 3 mai 2019
  •  La commission des lois clarifie les compétences des maires dans la lutte contre le frelon asiatique (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Rapport n° 475 (Rapport)
• 2 mai 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte de la commission n° 476 (Texte)
• 5 avril 2019
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 431 (Rapport)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 433 (Rapport)
• 4 avril 2019
  •  Office français de la biodiversité : le Sénat dénonce une nouvelle réforme non financée (Communiqué de presse)
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 432 (Texte)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 434 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)
  •  Agnès Pannier-Runacher s'expliquera sur le bilan des négociations commerciales alimentaires devant la commission des affaires économiques du Sénat (Communiqué de presse)
• 4 mars 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Rapport n° 336 (Rapport)
• 22 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 68 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 337 (Texte)
• 15 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Rapport n° 308 (Rapport)
• 14 février 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte n° 215 (Texte)
• 13 février 2019
  •  Études d'impact et aménagement du territoire - Texte n° 270 (Texte)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte de la commission n° 309 (Texte)
• 22 janvier 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 249 (Texte)
• 17 janvier 2019
  •  Transfert de rocades aux métropoles - Texte n° 41 (Texte)
• 10 janvier 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 234 (Texte)

2018

• 11 décembre 2018
  •  Dispositions relatives au logement et à l'urbanisme - Texte n° 136 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Reconnaître la ruralité comme grande cause nationale 2019 - Texte n° 19 (Texte)
• 27 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 147 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 147 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 147 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte n° 6 (Texte)
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires : Politique de la ville - Avis n° 148 tome VII (Avis)
• 23 novembre 2018
  •  Soutien des départements aux aéroports régionaux - Texte n° 122 (Texte)

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