Aménagement du territoire

Documents récents sur le thème : Aménagement du territoire

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2020

• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)
• 25 février 2020
  •  Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020 (Communiqué de presse)
  •  Constitution d'une mission d'information : "quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd'hui et demain ?" (Communiqué de presse)
• 24 février 2020
  •  L'État sort affaibli par 15 ans de réformes de ses services dans les territoires d'après un rapport de la commission des finances du Sénat réalisé par le sénateur Jacques Genest (Communiqué de presse)
• 21 février 2020
  •  Agir pour nos concitoyens : redonner de la proximité et de l'efficacité à l'action publique dans les territoires - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
• 5 février 2020
  •  Régime juridique du schéma d'aménagement régional - Texte n° 306 (Texte)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
  •  Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! - Rapport d'information n° 282 (Rapport d'information)
• 29 janvier 2020
  •  Déserts médicaux : l'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2020
  •  Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019 - Rapport d'information n° 219 (Rapport d'information)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2020 (Communiqué de presse)
  •  Concessions autoroutières - Rapport n° 265 (Rapport)
• 15 janvier 2020
  •  Politique de la ville : il est urgent de passer à l'action - Jean-Louis Borloo au Sénat (Communiqué de presse)

2019

• 29 décembre 2019
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte n° 217 (Texte)
• 19 décembre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2019
  •  "Plan France très haut débit" et "5G" : le Gouvernement ne doit pas sacrifier la couverture du territoire (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2019
  •  La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux (Communiqué de presse)
• 28 novembre 2019
  •  Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser - Rapport d'information n° 127 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 141 tome VII (Avis)
  •  Budget 2020 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 140 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 140 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
  •  La mission d'information du Sénat sur le transport aérien et l'aménagement des territoires a remis son rapport à M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'état chargé des transports (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2019
  •  Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 - Rapport d'information n° 41 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2019
  •  Sécuriser les passages à niveau - Texte n° 407 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : un colloque organisé le 13 novembre par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Communiqué de presse)
  •  Incendie de l'usine Lubrizol : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a adopté la résolution visant à créer une commission d'enquête (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2019
  •  La mission d'information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
  •  Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2019
  •  Débroussaillement et lutte contre les incendies - Texte n° 711 (Texte)
• 24 juillet 2019
  •  Pour une deuxième génération de contrats de ruralité (Communiqué de presse)
  •  Le contrat : un outil d'avenir pour relever le défi du développement rural - Rapport d'information n° 673 (Rapport d'information)
• 27 juin 2019
  •  Sécurité des ponts : le Sénat appelle à un "Plan Marshall" pour éviter un drame (Communiqué de presse)
  •  Sécurité des ponts : éviter un drame - Rapport d'information n° 609 (Rapport d'information)
• 20 juin 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 115 (Texte)
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 116 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 561 (Rapport)
  •  Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Wifi pour tous : un an après son lancement, bilan au sénat de cette initiative européenne destinée aux communes (Communiqué de presse)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 562 (Texte)
• 22 mai 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 518 (Texte)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 7 mai 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte n° 95 (Texte)
• 6 mai 2019
  •  Implantation des casinos - Texte n° 430 (Texte)
• 3 mai 2019
  •  La commission des lois clarifie les compétences des maires dans la lutte contre le frelon asiatique (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Rapport n° 475 (Rapport)
• 2 mai 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte de la commission n° 476 (Texte)
• 5 avril 2019
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 433 (Rapport)
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 431 (Rapport)
• 4 avril 2019
  •  Office français de la biodiversité : le Sénat dénonce une nouvelle réforme non financée (Communiqué de presse)
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 432 (Texte)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 434 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Agnès Pannier-Runacher s'expliquera sur le bilan des négociations commerciales alimentaires devant la commission des affaires économiques du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)

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