Aménagement du territoire

Documents récents sur le thème : Aménagement du territoire

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2019

• 4 mars 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Rapport n° 336 (Rapport)
• 22 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 68 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 337 (Texte)
  •  Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
• 15 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Rapport n° 308 (Rapport)
• 14 février 2019
  •  Lutte contre les espèces toxiques envahissantes - Texte n° 215 (Texte)
• 13 février 2019
  •  Études d'impact et aménagement du territoire - Texte n° 270 (Texte)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte de la commission n° 309 (Texte)
• 22 janvier 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 249 (Texte)
• 17 janvier 2019
  •  Transfert de rocades aux métropoles - Texte n° 41 (Texte)
• 10 janvier 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 234 (Texte)

2018

• 11 décembre 2018
  •  Dispositions relatives au logement et à l'urbanisme - Texte n° 136 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Reconnaître la ruralité comme grande cause nationale 2019 - Texte n° 19 (Texte)
• 27 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 147 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 147 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 147 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires : Politique de la ville - Avis n° 148 tome VII (Avis)
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte n° 6 (Texte)
• 23 novembre 2018
  •  Soutien des départements aux aéroports régionaux - Texte n° 122 (Texte)
• 16 novembre 2018
  •  Rénovation des centres-villes après le drame de Marseille : les propositions du Sénat sont sur la table, le Gouvernement les soutiendra-t-il lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 ? (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2018
  •  Retrait ou adhésion des communes à des EPCI - Texte n° 70 (Texte)
• 12 novembre 2018
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 21 (Texte)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 20 (Texte)
• 7 novembre 2018
  •  Contribution de solidarité numérique - Texte n° 113 (Texte)
• 2 novembre 2018
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport n° 98 (Rapport)
• 31 octobre 2018
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 100 (Texte)
  •  Création de l'Agence nationale de la cohésion des territoires : le Sénat renforce le rôle des élus (Communiqué de presse)
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte de la commission n° 99 (Texte)
• 24 octobre 2018
  •  Colloque sur "la revitalisation de l'échelon communal" au Sénat le jeudi 15 novembre 2018 après-midi (Communiqué de presse)
• 17 octobre 2018
  •  Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 43 (Texte)
• 4 octobre 2018
  •  Agence nationale de la cohésion des territoires - Texte n° 2 (Texte)
• 3 octobre 2018
  •  Sécurité des ponts : le Sénat décide d'enquêter sur les 200 000 ponts français (Communiqué de presse)
  •  Pastoralisme - Texte n° 1 (Texte)
• 28 septembre 2018
  •  Octroi des prérogatives d'une commission d'enquête pour une MI - Rapport n° 728 (Rapport)
• 26 septembre 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte de la commission n° 721 (Texte)
  •  Pastoralisme - Texte n° 723 (Texte)
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Rapport n° 720 (Rapport)
• 25 septembre 2018
  •  M. Jean-Marie BOCKEL, président de la délégation du Sénat aux collectivités territoriales : le Sénat infléchit significativement la loi ELAN afin de renforcer les outils dont les collectivités territoriales disposent pour revitaliser les centres-villes (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2018
  •  Projet de loi ELAN : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord et a confirmé la place des élus au cœur des politiques de l'habitat et de l'aménagement (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte n° 145 (Texte)
• 19 juillet 2018
  •  Fibre optique et 5G : le groupe numérique du Sénat auditionne sur les perspectives du déploiement en France (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Rapport - Rapport n° 630 tome I (Rapport)
• 9 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique : Tableau comparatif - Rapport n° 630 tome II (Rapport)
• 7 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte de la commission n° 631 (Texte)
• 6 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Avis n° 608 (Avis)
• 4 juillet 2018
  •  Projet de loi ELAN : la commission des affaires économiques du Sénat réaffirme le rôle des collectivités territoriales dans la politique du logement et privilégie les dispositifs permettant de prendre en compte la diversité des territoires (Communiqué de presse)
  •  Politique régionale européenne - Résolution n° 131 (Texte)
• 3 juillet 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Avis n° 606 (Avis)
• 29 juin 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Avis n° 604 (Avis)
• 27 juin 2018
  •  Politique régionale européenne - Rapport n° 594 (Rapport)
  •  Projet de loi "ELAN" : la commission de l'aménagement du territoire muscle le volet numérique (Communiqué de presse)
• 26 juin 2018
  •  Politique régionale européenne - Rapport n° 593 (Rapport)
• 22 juin 2018
  •  Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Texte n° 567 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Politique régionale européenne - Résolution n° 580 (Texte)
• 12 juin 2018
  •  Organisation des commissions DETR et des CDCI - Texte n° 513 (Texte)
• 31 mai 2018
  •  Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Rapport d'information n° 526 (Rapport d'information)
• 24 mai 2018
  •  230 sénateurs apportent leur soutien au pacte national pour la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs des sénateurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin (Communiqué de presse)
• 19 avril 2018
  •  Projet de loi "ELAN" : la commission de la culture souhaite concilier les impératifs de développement économique et de préservation du patrimoine (Communiqué de presse)
  •  Revitalisation des centres-villes : le Sénat fait valoir un "Pacte" plus ambitieux que le plan du gouvernement (Communiqué de presse)
• 4 avril 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 86 (Texte)
• 3 avril 2018
  •  Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire : Hervé Maurey et Jean-François Longeot dénoncent l'attitude du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 29 mars 2018
  •  La proposition de loi sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire adoptée par le Sénat (Communiqué de presse)
• 23 mars 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Rapport n° 369 (Rapport)
• 21 mars 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte de la commission n° 370 (Texte)
  •  Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire : la proposition de loi adoptée en commission (Communiqué de presse)

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