Aménagement du territoire

Documents récents sur le thème : Aménagement du territoire

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2021

• 17 février 2021
  •  Concessions autoroutières historiques - Texte n° 365 (Texte)
• 10 février 2021
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 315 (Texte)
  •  La mission d'information sur "l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 9 février 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte n° 57 (Texte)
• 5 février 2021
  •  Restauration de la cathédrale Notre-Dame - Texte n° 338 (Texte)
• 4 février 2021
  •  Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui - Rapport d'information n° 313 (Rapport d'information)
• 1er février 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Rapport n° 304 (Rapport)
• 27 janvier 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte de la commission n° 305 (Texte)

2020

• 22 décembre 2020
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte n° 217 (Texte)
• 10 décembre 2020
  •  Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Lois Montagne - Texte n° 192 (Texte)
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 29 (Texte)
• 3 décembre 2020
  •  Défense extérieure contre l'incendie : Hervé Maurey et Franck Montaugé chargés d'une mission d'évaluation et de simplification (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2020
  •  Audition de Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de PDG de la SNCF : "2020 a été une année de révélation. 2021 sera une année d'accélération." (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Rapport n° 153 (Rapport)
• 27 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte de la commission n° 154 (Texte)
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 139 tome VIII (Avis)
• 26 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports : des mesures pour soutenir l'attractivité des zones portuaires et accompagner le verdissement du secteur (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 80 (Texte)
• 18 novembre 2020
  •  Règles applicables aux locations saisonnières de courte durée - Texte n° 725 (Texte)
• 12 novembre 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 - Étude de législation comparée n° 292 (Étude de législation comparée)
• 9 novembre 2020
  •  "Territorialisation" du plan de relance : Passer de la parole aux actes ! (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider - Rapport d'information n° 44 (Rapport d'information)
• 7 octobre 2020
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2020
  •  Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale - Rapport d'information n° 626 (Rapport d'information)
• 29 septembre 2020
  •  Veolia-Suez : pour le président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, les discussions doivent s'inscrire dans une stratégie industrielle durable (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 723 (Texte)
• 22 septembre 2020
  •  Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ? - Rapport d'information n° 713 (Rapport d'information)
  •  Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)
  •  La délégation aux collectivités territoriales publie 25 propositions pour développer l'ingénierie dans les territoires et prioriser l'action de l'ANCT en faveur des projets locaux (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2020
  •  Concessions autoroutières : Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions - Rapport n° 709 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concessions autoroutières : Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport - Rapport n° 709 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 10 septembre 2020
  •  Modernisation schémas de cohérence territoriale - Texte n° 702 (Texte)
  •  Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir (Communiqué de presse)
  •  Prélèvement sur les fonds d'Action Logement : la commission des affaires économiques du Sénat estime que le Gouvernement mettrait en danger le financement du logement social au moment même où la relance exige un soutien massif à la construction (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2020
  •  Implantation des grandes surfaces commerciales - Texte n° 694 (Texte)
• 2 septembre 2020
  •  Aménagement numérique des territoires - Texte n° 685 (Texte)
• 29 juillet 2020
  •  Covid-19 : après un mois d'auditions de terrain, la commission d'enquête reprendra ses travaux en septembre (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2020
  •  Favoriser l'investissement des communes nouvelles - Texte n° 627 (Texte)
• 17 juillet 2020
  •  Pour une montagne 4 saisons - Rapport d'information n° 635 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2020
  •  Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2020
  •  Après les déserts médicaux, les déserts vétérinaires : le Sénat adopte un dispositif pour lutter contre le phénomène (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2020
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome I (Rapport d'information)
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome II (Rapport d'information)
• 3 juillet 2020
  •  10 propositions pour "réarmer" nos ports dans la compétition internationale et saisir l'opportunité de la relance verte post-crise de la covid-19 (Communiqué de presse)
• 25 juin 2020
  •  Pour une nouvelle ère de la décentralisation - Texte n° 109 (Texte)
• 18 juin 2020
  •  Pour un état d'urgence numérique ! (Communiqué de presse)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
  •  Pour une nouvelle ère de la décentralisation - Texte n° 515 (Texte)
• 12 juin 2020
  •  Concurrence facilitant l'accès des clients professionnels à la fibre optique - Texte n° 504 (Texte)
• 4 juin 2020
  •  Les sénateurs au chevet du patrimoine rural et de proximité : "Il doit devenir une grande cause nationale" (Communiqué de presse)
• 3 juin 2020
  •  Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser - Rapport d'information n° 426 (Rapport d'information)
• 27 mai 2020
  •  Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés (Communiqué de presse)
• 26 mai 2020
  •  Épidémie de Covid-19 : la lutte contre le trafic d'espèces protégées doit être renforcée (Communiqué de presse)
• 7 mai 2020
  •  Lever les incertitudes qui pèsent sur la reprise des transports publics (Communiqué de presse)
• 30 avril 2020
  •  Déconfinement dans l'aérien : des règles sanitaires à clarifier pour restaurer la confiance (Communiqué de presse)
• 28 avril 2020
  •  Le Sénat interroge Amazon sur son activité en temps de crise (Communiqué de presse)
• 27 avril 2020
  •  Ports et transports maritimes : il faudra garder le cap du verdissement (Communiqué de presse)
• 15 avril 2020
  •  SNCF : La reprise du transport de voyageurs doit s'accompagner de l'obligation du port du masque (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  Coronavirus : le Sénat interroge La Poste sur son dispositif de gestion de crise (Communiqué de presse)
• 3 avril 2020
  •  Audition de la ministre de la transition écologique Élisabeth Borne sur les enjeux liés à la crise du COVID-19 : les sénateurs ont relayé les préoccupations des acteurs de terrain (Communiqué de presse)
• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)

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