Aménagement du territoire

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2021

• 13 septembre 2021
  •  Congrès mondial de la nature : la commission mobilisée pour un rendez vous crucial en faveur de la défense de la biodiversité (Communiqué de presse)
• 17 août 2021
  •  Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) - Étude de législation comparée n° 295 (Étude de législation comparée)
• 6 juillet 2021
  •  Lutter activement contre les déserts médicaux - Texte n° 675 (Texte)
• 17 juin 2021
  •  Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales - Rapport d'information n° 679 (Rapport d'information)
• 15 juin 2021
  •  Lutte contre les déserts médicaux - Texte n° 681 (Texte)
• 26 mai 2021
  •  Gestion et protection des sites et sols pollués en France - Texte n° 594 (Texte)
• 19 mai 2021
  •  Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Rapport d'information n° 614 (Rapport d'information)
• 3 mai 2021
  •  Présence postale territoriale - Texte n° 511 (Texte)
• 28 avril 2021
  •  Installations à câbles - Texte n° 544 (Texte)
• 20 avril 2021
  •  Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale - Texte n° 527 (Texte)
• 15 avril 2021
  •  "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
• 14 avril 2021
  •  "L'accord tant attendu entre Veolia et Suez respecte les lignes rouges tracées par le Sénat au nom des élus locaux" (Communiqué de presse)
• 12 avril 2021
  •  Installation des antennes relais - Texte n° 482 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Droit à l'eau - Rapport n° 503 (Rapport)
• 31 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 504 (Texte)
• 23 mars 2021
  •  Impact environnemental des livraisons liées au e-commerce : lancement d'une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 9 mars 2021
  •  Pouvoirs des élus communaux - Texte n° 407 (Texte)
• 2 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 375 (Texte)
• 17 février 2021
  •  Concessions autoroutières historiques - Texte n° 365 (Texte)
• 10 février 2021
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 315 (Texte)
  •  La mission d'information sur "l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 9 février 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte n° 57 (Texte)
• 5 février 2021
  •  Restauration de la cathédrale Notre-Dame - Texte n° 338 (Texte)
• 4 février 2021
  •  Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui - Rapport d'information n° 313 (Rapport d'information)
• 1er février 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Rapport n° 304 (Rapport)
• 27 janvier 2021
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte de la commission n° 305 (Texte)

2020

• 22 décembre 2020
  •  Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales - Texte n° 217 (Texte)
• 10 décembre 2020
  •  Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Lois Montagne - Texte n° 192 (Texte)
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 29 (Texte)
• 3 décembre 2020
  •  Défense extérieure contre l'incendie : Hervé Maurey et Franck Montaugé chargés d'une mission d'évaluation et de simplification (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2020
  •  Audition de Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de PDG de la SNCF : "2020 a été une année de révélation. 2021 sera une année d'accélération." (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Rapport n° 153 (Rapport)
• 27 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte de la commission n° 154 (Texte)
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 139 tome VIII (Avis)
• 26 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 138 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports : des mesures pour soutenir l'attractivité des zones portuaires et accompagner le verdissement du secteur (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 80 (Texte)
• 18 novembre 2020
  •  Règles applicables aux locations saisonnières de courte durée - Texte n° 725 (Texte)
• 12 novembre 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 - Étude de législation comparée n° 292 (Étude de législation comparée)
• 9 novembre 2020
  •  "Territorialisation" du plan de relance : Passer de la parole aux actes ! (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider - Rapport d'information n° 44 (Rapport d'information)
• 7 octobre 2020
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2020
  •  Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale - Rapport d'information n° 626 (Rapport d'information)
• 29 septembre 2020
  •  Veolia-Suez : pour le président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, les discussions doivent s'inscrire dans une stratégie industrielle durable (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 723 (Texte)

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