Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.
2. Hommage aux Israéliens victimes d’actes terroristes
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
3. Hommage à Victoire Jasmin, ancienne sénatrice
4. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Patrick Kanner ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
avenir institutionnel de la nouvelle-calédonie
M. Robert Wienie Xowie ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
agression terroriste du hamas, implications de l’iran et répercussions régionales
M. Hervé Marseille ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
M. Guillaume Gontard ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
M. Roger Karoutchi ; Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Roger Karoutchi.
M. François Patriat ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
attaques terroristes du hamas contre israël
M. Claude Malhuret ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
Mme Maryse Carrère ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
situation au haut-karabagh (I)
M. Bruno Retailleau ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; M. Bruno Retailleau.
situation au haut-karabagh (ii)
M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
politique du gouvernement en matière de logement
M. Marc-Philippe Daubresse ; M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement.
situation au haut-karabagh (iii)
M. Stéphane Demilly ; Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Christine Bonfanti-Dossat ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Christine Bonfanti-Dossat.
Mme Colombe Brossel ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Colombe Brossel.
Mme Vivette Lopez ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Vivette Lopez.
politique familiale et évolution du taux de natalité
Mme Marie-Do Aeschlimann ; Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles.
situation dans la bande de gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la france
M. Stéphane Ravier ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme SOPHIE PRIMAS
5. Communication d’un avis sur un projet de nomination
6. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire. – Adoption définitive des conclusions modifiées de commissions mixtes paritaires sur un projet de loi et un projet de loi organique
Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 5 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 7 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 8 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 9 du Gouvernement. – Réservé.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Vote sur l’ensemble du projet de loi
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Vote sur l’ensemble du projet de loi organique
Adoption définitive, par scrutin public n° 2, du projet de loi organique dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
7. Industrie verte. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Mme Dominique Estrosi Sassone, au nom de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive, par scrutin public n° 3 du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
8. Augmentation de la taxe foncière. – Débat organisé à la demande du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky
M. Pascal Savoldelli, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Didier Rambaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Thierry Cozic ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Ghislaine Senée ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Jean-Raymond Hugonet.
Mme Cécile Cukierman, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
9. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
10. Ordre du jour