SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 19 novembre 2002 :
A neuf heures quarante-cinq :
1. Dix-huit questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe.)
A seize heures et le soir :
2. Explications de vote et vote sur l'ensemble du projet de loi pour la
sécurité intérieure (n° 30, 2002-2003) (urgence déclarée).
3. Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité
sociale pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n° 47, 2002-2003).
Rapport (n° 58, 2002-2003) de MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Lorrain et
Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Rapport pour avis (n° 53, 2002-2003) de M. Adrien Gouteyron, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Aucune inscription de parole dans le débat sur l'assurance maladie n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Après le vote sur le projet de loi pour la sécurité intérieure aura lieu un
débat sur l'assurance maladie.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2003 (AN, n°
230) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 20 novembre 2002, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 21 novembre 2002, à dix
heures trente.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 19 novembre 2002, à zéro heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD