Séance du 10 novembre 1998
MODIFICATIONS DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
J'informe le Sénat que les questions orales sans débat n° 357 de Mme Dinah
Derycke et n° 362 de M. Bernard Fournier pourraient être inscrites à l'ordre du
jour de la séance du mardi 19 novembre.
Il n'y a pas d'opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
Par ailleurs, à la demande du Gouvernement, et en accord avec la commission
des finances, l'ordre de discussion du projet de loi de finances pour 1999 est
modifié comme suit :
- d'une part, la discussion des crédits de l'enseignement supérieur, de la
recherche et de la technologie, qui était prévue le vendredi 27 novembre, est
reportée au lundi 30 novembre après l'examen des crédits de la sécurité ;
- d'autre part, la discussion des crédits de l'enseignement scolaire, qui
était inscrite le lundi 30 novembre, est avancée au vendredi 27 novembre après
l'examen des crédits de l'agriculture et de la pêche.
Il en est ainsi décidé.
L'ordre du jour des séances du vendredi 27 novembre et du lundi 30 novembre
est modifié en conséquence.
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