Séance du 20 mai 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 26 mai 1998 :
A neuf heures trente :
1. Discussion des conclusions du rapport (n° 311, 1997-1998) de M. Michel
Dreyfus-Schmidt, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
sur la proposition de loi (n° 13, 1997-1998) de M. Michel Dreyfus-Schmidt et
les membres du groupe socialiste et apparentés tendant à compléter l'article L.
30 du code électoral relatif à l'inscription sur les listes électorales en
dehors des périodes de révision.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 25 mai 1998, à dix-sept
heures.
2. Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi (n° 294,
1996-1997), modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à protéger les
acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes
xylophages.
Rapport (n° 428, 1997-1998) de M. Gérard César, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 25 mai 1998, à dix-sept
heures.
A seize heures :
3. Eloge funèbre de Bernard Barbier.
4. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions d'ordre
économique et financier.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 26 mai 1998, à dix-sept
heures.
Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte
contre le dopage (n° 416, 1997-1998).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 mai 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON