Séance du 20 mai 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Dépôt du rapport d'une commission d'enquête
(p.
1
).
3.
Candidatures à un Office parlementaire
(p.
2
).
4.
Protocoles au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de
Hongrie, de la République de Pologne et de la République tchèque.
- Adoption de trois projets de loi (p.
3
).
Discussion générale commune : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; André Dulait, rapporteur de la commission des affaires
étrangères ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires
étrangères ; Jacques Chaumont, Claude Estier, Jean-Luc Bécart, Daniel Hoeffel,
Nicolas About. M. Alain Richard, ministre de la défense.
Clôture de la discussion générale commune.
PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉPUBLIQUE DE HONGRIE (p. 4 )
MM. Christian de La Malène, Jacques Habert.
Adoption, par scrutin public, de l'article unique du projet de loi.
PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE (p. 5 )
Adoption de l'article unique du projet de loi.
PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉPUBLIQUE TCHÈQUE (p. 6 )
Adoption de l'article unique du projet de loi.
5.
Traité d'amitié, d'entente et de coopération avec l'Azerbaïdjan.
- Adoption d'un projet de loi (p.
7
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; André Dulait, rapporteur de la commission des affaires
étrangères ; Emmanuel Hamel.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
6.
Accord avec le Qatar sur l'encouragement et la protection réciproques des
investissements.
- Adoption d'un projet de loi (p.
8
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Daniel Goulet, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
7.
Accord-cadre de coopération entre la Communauté européenne et le Chili.
- Adoption d'un projet de loi (p.
9
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Daniel Goulet, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
8.
Accord avec le Liban sur l'encouragement et la protection réciproques des
investissements.
- Adoption d'un projet de loi (p.
10
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Serge Vinçon, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
9.
Accord avec la Tunisie sur l'encouragement et la protection réciproques des
investissements.
- Adoption d'un projet de loi (p.
11
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Bertrand Delanoë, rapporteur de la commission des
affaires étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
10.
Accord avec la Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'espace.
- Adoption d'un projet de loi (p.
12
).
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Claude Estier, rapporteur de la commission des affaires
étrangères.
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l'article unique du projet de loi.
11.
Conventions fiscales avec la Namibie et la Russie.
- Adoption de deux projets de loi (p.
13
).
Discussion générale commune : MM. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des
affaires européennes ; Jacques Chaumont, rapporteur de la commission des
finances.
Clôture de la discussion générale commune.
Adoption des articles uniques des deux projets de loi.
12.
Nomination de membres d'un Office parlementaire
(p.
14
).
13.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
15
).
14.
Dépôt d'un rapport
(p.
16
).
15.
Dépôt de rapports d'information
(p.
17
).
16.
Ordre du jour
(p.
18
).