ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 5 décembre 1997, à neuf heures quarante-cinq, à
quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998) ;
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Aménagement du territoire et environnement :
I. - Aménagement du territoire :
M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 4) ;
M. Jean Pépin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 87, tome XI).
II. - Environnement et articles 62 B, 62 C et 62 D :
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 5) ;
M. Bernard Hugo, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome XVII) ;
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 86, tome III).
Défense (articles 29 et 30) :
1. Rapporteurs spéciaux :
Exposé d'ensemble, dépenses en capital : M. Maurice Blin (rapport n° 85,
annexe n° 43) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 85, annexe
n° 44).
2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées :
Nucléaire, espace et services communs : M. Jean Faure (avis n° 88, tome IV) ;
section Gendarmerie : M. Michel Alloncle (avis n° 88, tome V) ; section Forces
terrestres : M. Serge Vinçon (avis n° 88, tome VI) ; section Air : M. Hubert
Falco (avis n° 88, tome VII) ; section Marine : M. André Boyer (avis n° 88,
tome VIII).
Fonction publique et réforme de l'Etat :
M. Philippe Marini, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 28).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Scrutin public à la tribune
En application de l'article 60
bis
, troisième alinéa du règlement, le
vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 1998 aura lieu, de droit,
par scrutin public à la tribune, à la fin de la séance du mardi 9 décembre
1997.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, consacrant le
placement sous surveillance électronique comme modalité d'exécution des peines
privatives de liberté (n° 285, 1996-1997).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de
loi de M. Gérard César et plusieurs de ses collègues portant mesures urgentes
relatives à l'agriculture (n° 155, 1997-1998).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 10 décembre 1997, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 5 décembre 1997, à zéro heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON