SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
MM. le président, Louis Minetti.
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Equipement, transports et logement
I. - URBANISME ET SERVICES COMMUNS (p.
2
)
M. Henri Collard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme
Josette Durrieu, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
; MM. Gérard Roujas, Bernard Joly, Mme Marie-Claude Beaudeau, M. le
président.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III (p. 3 )
Mme le rapporteur pour avis.
Amendement n° II-61 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Gérard Roujas, Louis Minetti. - Adoption par
scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p.
4
)
II. - TRANSPORTS (p.
5
)
1.
Transports terrestres
2.
Routes
3.
Sécurité routière
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
transports terrestres ; GeorgesBerchet, rapporteur pour avis de la commission
des affaires économiques, pour les transports terrestres ; Mme Maryse
Bergé-Lavigne, en remplacement de M. Gérard Miquel, rapporteur spécial de la
commission des finances, pour les routes et la sécurité routière ; MM. Georges
Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour
les routes et les voies navigables ; Francis Grignon, José Balarello, Léon
Fatous, Bernard Joly, Pierre Lefebvre, Charles Descours, Alain Lambert,
Jean-Pierre Raffarin, Jacques Oudin.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III (p. 6 )
Amendement n° II-63 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre, Léon Fatous, Alain Lambert. - Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-65 de la commission des finances. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 7 )
MM. Daniel Goulet, le ministre, Jean-François Le Grand, Mme Hélène Luc.
Amendement n° II-62 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre, Pierre Lefebvre, Marc Massion. - Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-64 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V (p. 8 )
MM. Alain Lambert, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre VI (p. 9 )
MM. Alain Lambert, le ministre.
Vote des crédits réservé.
3.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
10
).
4.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
11
).
Equipement, transports et logement
II. - TRANSPORTS
(suite)
4.
Transport aérien
5. Météorologie
Budget annexe de l'aviation civile (p. 12 )
MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'aviation civile et le transport aérien ; Jacques Habert.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Pierre Lefebvre, François Gerbaud.
MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement ; le rapporteur spécial.
Crédits du titre III (p. 14 )
Amendements n°s II-66 et II-67 de la commission des finances. - MM. François
Trucy, au nom de la commission des finances ; le ministre, Pierre Lefebvre. -
Adoption des deux amendements.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p.
15
)
Crédits de l'aviation civile
figurant à l'article 32. - Adoption (p.
16
)
Crédits de l'aviation civile figurant à l'article 33 (p.
17
)
Amendement n° II-93 de la commission des finances. - MM. François Trucy, au nom
de la commission des finances ; le ministre, Mme Maryse Bergé-Lavigne. -
Adoption.
Adoption des crédits.
IV. - MER (p. 18 )
MM. René Régnault, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la marine marchande ; Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les ports maritimes ; Jacques Rocca Serra, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
MM. Henri Weber, Robert-Paul Vigouroux, Pierre Lefebvre, Josselin de Rohan.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement.
Vote des crédits réservé.
5.
Communication de l'adoption partielle d'une proposition d'acte communautaire
(p.
20
).
6.
Transmission d'un projet de loi
(p.
21
).
7.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
22
).
8.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
23
).
9.
Ordre du jour
(p.
24
).