NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission
des affaires économiques et du Plan.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Danièle Pourtaud membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Daniel Percheron, démissionnaire ;
- M. Daniel Percheron membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de Mme Danièle Pourtaud, démissionnaire.
Mes chers collègues, il convient que nous suspendions nos travaux afin de
permettre à l'Assemblée nationale d'achever l'examen des textes encore en
discussion et dans l'attente d'une éventuelle inscription à notre ordre du
jour.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures cinq est reprise à dix-sept heures
cinq.)