Rapports déposés par M. Jean SOL : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean SOL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Après le choc de la crise sanitaire, réinvestir la santé mentale

    Rapport d'information numéro 304 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis numéro 166 Tome VI • L'Essentiel (synthèse)


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