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TurcRapports déposés par M. Jean SOL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean SOL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2022-2023
Rapports d'information
- Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau
- Rapport d'information numéro 142, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2023)
- Avis numéro 118 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
- Rapport numéro 323, fait au nom de la commission des affaires sociales
