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Rapports déposés par M. Gérard LONGUET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
    • Rapport numéro 554, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
    • Rapport numéro 402, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Sur l'intelligence artificielle et les données de santé
    • Rapport numéro 401, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)
    • Rapport numéro 418, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs