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TurcRapports déposés par M. Alain GOURNAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain GOURNAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
- Rapport d'information numéro 487, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports législatifs
- Sécurités : gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2017)
- Avis numéro 142 Tome XI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
