Rapports déposés par Mme Christiane DEMONTÈS : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Christiane DEMONTÈS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

    Les retraites en Allemagne : des enseignements à tirer ?

    Rapport d'information numéro 673

  2. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport)

    Rapport d'information numéro 461 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions)

    Rapport d'information numéro 461 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des lois et de la commission des affaires sociales

    Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?

    Rapport d'information numéro 434 • L'Essentiel (synthèse)


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