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TurcRapports déposés par Mme Christiane DEMONTÈS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Christiane DEMONTÈS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
- Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Rapport numéro 95, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
- Avis numéro 69, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Rapport numéro 128, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)
- Rapport numéro 126 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)
- Rapport numéro 126 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)
- Rapport numéro 126 Tome VII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Régimes sociaux et de retraites (Projet de loi de finances pour 2014)
- Avis numéro 159 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Rapport numéro 189, fait au nom de la commission des affaires sociales
