Rapports déposés par M. Vincent CAPO-CANELLAS : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Vincent CAPO-CANELLAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la MI Biocarburants

    Décarbonation des transports : l'urgence de choisir - Développer les filières de carburants et d'hydrogène durables

    Rapport d'information numéro 825 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat

    Rapport d'information numéro 758 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser

    Rapport d'information numéro 17 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 3 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 11 Volume 3


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