Rapports déposés par M. Vincent CAPO-CANELLAS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Vincent CAPO-CANELLAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider
- Rapport d'information numéro 44, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi de finances pour 2021)
- Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 3, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport