AVERTISSEMENT

Les huit chapitres thématiques suivants ont été réalisés par la Délégation du Sénat à l'Aménagement et au Développement durable du Territoire avec l'assistance de la société ISIS (Groupe EGIS), dont l'apport a été particulièrement important, notamment pour la section 7 du chapitre VI sur les transports.

Il s'agissait de dresser un état du territoire métropolitain et de ses grandes évolutions au cours des vingt dernières années. Ce travail n'a pu être mené à bien qu'en s'appuyant sur de nombreux ouvrages et études, notamment de l'INSEE et de la DATAR, et sur des auditions effectuées par la Délégation. Les emprunts à des documents publiés étant fréquents, on s'est attaché à en citer chaque fois la source. Quelques oublis peuvent néanmoins subsister.

L'organisation et l'esprit du document reflètent les observations et les points de vue des membres de la Délégation.

Rechercher une certaine exhaustivité dans chaque analyse thématique aurait été une gageure impossible à tenir. Au-delà de quelques indications générales au demeurant souvent assez bien connues, le parti a été pris de s'en tenir à certains éléments-clés qui ont été révélés par les auditions et par certains écrits, et qui sont apparus particulièrement significatifs au regard des préoccupations de la Délégation.

CHAPITRE PREMIER -

DES CHANGEMENTS SOCIO-DÉMOGRAPHIQUES PROFONDS QUI METTENT EN CAUSE DES IDÉES REÇUES

D'après l'INSEE, la France compte 61.4 millions d'habitants au 1 er janvier 2003, et reste le second pays le plus peuplé d'Europe derrière l'Allemagne .

La population française est passée de 54 millions d'habitants en 1982 à 58,1 millions en 1990 puis 60,2 en 1999. Entre 1990 et 1999 le taux de croissance annuel moyen de la population en France métropolitaine s'élevait à 0,37 % tandis qu'il était de 0,91 % sur la période intercensitaire précédente. Cette évolution place la France au onzième rang européen (définition Union européenne) seulement pour le rythme de progression démographique, devancée entre autres par l'Allemagne et le Royaume-Uni.

A travers les recensements généraux de la population de 1990 et de 1999, des changements profonds , qui remettent parfois en cause des idées reçues, sont désormais perceptibles .

I. UNE CROISSANCE DÉMOGRAPHIQUE ENCORE SOUTENUE

La croissance démographique française provient avant tout d'une fécondité élevée , supérieure à nos voisins européens alors que le solde migratoire demeure faible.

A. UNE FÉCONDITÉ EN FRANCE QUI DEMEURE FORTE EN REGARD DE BIEN DES PAYS EUROPÉENS

De 1994 à 2000, la fécondité en France (nombre d'enfants par femme) n'a cessé de croître passant de 1,68 à 1,90. En 2001 et 2002, elle est restée stable à ce dernier niveau. L'impact des départements d'outre-mer reste modeste à cet égard puisque le taux métropolitain atteint 1,88.

Au sein de l'Union européenne, la France est en seconde position derrière l'Irlande (1,98), et bien au-dessus de la moyenne européenne (1,47).

Les données d'Eurostat, exprimées en taux brut de fécondité (nombre d'enfant pour 1 000 habitants), mettent en évidence sur une longue période (1960 - 2001), la situation singulière de la France. En 1960, le taux français était légèrement inférieur à la moyenne européenne. Quarante ans plus tard, il est très nettement supérieur, et dépasse largement celui des pays voisins (Figure 1.1).

Figure 1.1 - Taux brut de fécondité en France et dans les pays voisins de 1960 à 2001

Source : EUROSTAT

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