CHAPITRE II -
LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2002
La
dotation consacrée aux forces terrestres diminuera de 2% en 2002, alors
que le budget de la défense augmente légèrement. Ainsi, la
part de l'armée de terre passe de 25,7 % en 2001 à 25,1 % en 2002
dans l'ensemble des crédits (hors pensions) de la défense.
Les dépenses ordinaires connaissent une progression
modérée de 1 % par rapport à 2001, avec une augmentation
de 1,3 % des crédits de rémunérations et charges sociales,
qui représentent désormais 81,8 % du titre III, et un
léger recul (- 0,2 %) des crédits de fonctionnement courant.
C'est le fort recul (- 7,3 %) des crédits de paiement des titres V et VI
qui entraîne celui de l'ensemble de la dotation. Ces crédits se
situent une nouvelle fois très en retrait par rapport au niveau
prévu par la loi de programmation, y compris après correction par
la « revue de programmes ». Les autorisations de programme
progressent quant à elles de 10 % mais, compte tenu de la forte
diminution de l'encours ces dernières années et de la
nécessité de financer, à enveloppe inchangée, une
importante commande pluriannuelle, leur niveau ne permettra pas de lancer
toutes les commandes initialement prévues, certaines étant
reportées ou réduites.
I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE
Votre
rapporteur avait estimé l'an passé qu'en dépit de quelques
améliorations ponctuelles, une forte contrainte était maintenue
sur le titre III alors que le niveau des dotations en capital, en rupture avec
l'application de la loi de programmation, rendait de plus en plus difficile la
gestion des programmes d'équipement de l'armée de terre.
Avec le budget 2002, la situation s'améliore au titre III mais se
détériore au titre V, entraînant un glissement des
commandes et laissant entrevoir des difficultés de paiement au cours de
la prochaine année, compte tenu des besoins générés
par les engagements antérieurs.