Interventions de M. Thomas DOSSUS

Discussion générale:

P. 559 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter C - Amendements n° 99 rectifié et n° 74 rectifié (Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), communautés 360 et maison départementale de l'autonomie (MDA) - Référent activités physiques et sportives)

P. 577 (texte intégral du JO)

Article 1er ter (Objectifs de la politique en faveur des activités physiques et sportives)

P. 578 (texte intégral du JO)
P. 579 (texte intégral du JO)

Article 1er quater A (nouveau) (Rôle des différents acteurs concourant au développement des activités physiques et sportives)

P. 581 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 31 rectifié (Compétitions sportives - Interdiction du port de signes religieux ostensibles)

P. 585 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Recensement des équipements permettant la pratique des activités d'EPS et du sport scolaire)

P. 589 (texte intégral du JO)
P. 590 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendements n° 66, n° 77 rectifié et n° 7 (Établissements d'enseignement privés subventionnés - Équipements nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive)

P. 590 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies (nouveau) (Obligation de vestiaires et de douches dans les nouveaux bâtiments à usage industriel et tertiaire)

P. 594 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création de plans sportifs locaux)

P. 596 (texte intégral du JO)
P. 597 (texte intégral du JO)
P. 598 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 bis - Amendement n° 71 (Schéma de cohérence territoriale et plans locaux d'urbanisme - Consultation du mouvement sportif français)

P. 605 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 bis - Amendement n° 70 (Urbanisme - Développement de la pratique des activités physiques et sportives)

P. 605 (texte intégral du JO)

Article 4 (Élargissement du périmètre des projets sportifs territoriaux)

P. 616 (texte intégral du JO)

Article 5 (Mise en place d'une parité intégrale au sein des instances nationales et déconcentrées des fédérations sportives délégataires)

P. 630 (texte intégral du JO)

Article 5 bis A (supprimé) (Composition paritaire du bureau du CNOSF)

P. 634 (texte intégral du JO)

Article 5 bis (supprimé) (Programme fédéral d'accession aux pratiques physiques ou sportives pour les personnes en situation de handicap)

P. 636 (texte intégral du JO)

Article 6 (Renforcement du rôle des associations sportives et des clubs au sein de l'assemblée générale et dans l'élection des dirigeants des fédérations sportives agréées)

P. 638 (texte intégral du JO)

Article 6 bis (Élargissement des missions du CNOSF au respect de l'éthique du sport)

P. 641 (texte intégral du JO)

Article 7 (supprimé) (Limitation du nombre des mandats à la présidence des fédérations sportives agréées)

P. 643 (texte intégral du JO)

Article 10 bis A (Création d'une société commerciale pour négocier les droits audiovisuels)

P. 708 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 bis A - Amendement n° 150 (Manifestations sportives - Droits d'exploitation audiovisuelle)

P. 723 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 18 rectifié, n° 5 rectifié quater, n° 80 rectifié ter, n° 151 et n° 44 rectifié (Interdictions commerciales de stades - Régulation)

P. 731 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 21 rectifié, n° 154 et n° 35 rectifié bis (Manifestations sportives - Sécurité)

P. 733 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 17 rectifié, n° 131 rectifié bis, n° 152, n° 116 et n° 32 rectifié bis (Manifestations sportives - Motifs d'interdictions administratives de stade)

P. 734 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 20 rectifié, n° 153, n° 46 rectifié, n° 33 rectifié bis et n° 47 rectifié (Supporters - Encadrement des interdictions administratives de déplacement collectif)

P. 739 (texte intégral du JO)
P. 740 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis A - Amendement n° 2 rectifié quater (E-sport - Encadrants professionnels et bénévoles d'activités e-sportives - Modalités de contrôle des encadrants)

P. 746 (texte intégral du JO)

Article 11 bis B (nouveau) (Création d'un statut des arbitres et juges de haut niveau des sports professionnels)

P. 748 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 753 (texte intégral du JO)