Interventions en séance publique
de M. Thomas DOSSUS
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2020-2021) :
Octobre 2020 :
Novembre 2020 :
- mercredi 4 novembre 2020
- jeudi 12 novembre 2020
- lundi 16 novembre 2020
- jeudi 19 novembre 2020
- vendredi 20 novembre 2020
- jeudi 26 novembre 2020
- samedi 28 novembre 2020
- lundi 30 novembre 2020
Décembre 2020 :
Janvier 2021 :
Février 2021 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture)
-
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de finances pour 2021 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture)
-
Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans (première lecture)
-
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (première lecture)
-
Projet de loi organique portant diverses mesures relatives à l'élection du Président de la République (première lecture)