PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT AFIN DE COMPLÉTER L'INTITULÉ DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION

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[12 décembre 2023]

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Discussion générale:

P. 11992 (texte intégral du JO)

Article unique (Mention du sport dans l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

P. 11996 (texte intégral du JO)