DISCUSSION GENERALE
- Richard YUNG, auteur de la proposition de résolution :
son intervention. (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE, rapporteur de la commission des affaires sociales :
son intervention. (texte intégral du JO) - Denis BADRÉ, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes :
son intervention. (texte intégral du JO) - Annie DAVID :
son intervention. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA :
son intervention. (texte intégral du JO) - Françoise LABORDE :
son intervention. (texte intégral du JO) - Paul BLANC :
son intervention. (texte intégral du JO) - Raymonde LE TEXIER :
son intervention. (texte intégral du JO) - Nora BERRA, secrétaire d'État chargée des aînés :
réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Texte de la proposition de résolution initiale
- Annie DAVID :
ses amendements n° 1 et 2 ; rejetés. (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE, rapporteur :
position de la commission sur les amendements n° 1, 2, 3, 4 et 5 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Nora BERRA, secrétaire d’État :
avis du Gouvernement sur les amendements n° 1, 2, 3, 4 et 5 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Richard YUNG :
intervient sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Raymonde LE TEXIER :
intervient sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Michel BILLOUT :
soutient l'amendement n° 3 de Mme Annie David ; rejeté. (texte intégral du JO) - Richard YUNG :
intervient sur l'amendement n° 3 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Annie DAVID :
intervient sur son amendement n° 3. (texte intégral du JO) - Michel BILLOUT :
soutient l'amendement n° 4 de Mme Annie David ; rejeté. (texte intégral du JO) - Richard YUNG :
intervient sur l'amendement n° 4 de Mme Annie David. (texte intégral du JO) - Annie DAVID :
son amendement n° 5 ; rejeté. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Denis BADRÉ, rapporteur pour avis :
son intervention. (texte intégral du JO) - Richard YUNG :
son intervention. (texte intégral du JO)