Interventions en commission de Jean-Marie VANLERENBERGHE - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 27 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du vendredi 23 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport d'information

    Élection du rapporteur général

    Réserves des régimes de retraites - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mardi 29 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la protection sociale globale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 27 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section, et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

    Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des finances

    Programme de stabilité - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage - Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, et Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

    Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation financière du régime complémentaire et unification du recouvrement - Audition de Mme Brigitte Pisa, vice-présidente et de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Perspectives financières du système de retraite - Audition de MM. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'orientation des retraites, et de Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève

    Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du jeudi 17 décembre 2020

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

    Réunion constitutive