• Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Pertinence des soins - Communication

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Communication

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2017

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission des affaires sociales

    Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    commission des finances

    Enseignement français à l'étranger et accès des Français de l'étranger à cet enseignement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2016

    MI Revenu de base

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés