Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des finances
Programme de stabilité et orientation des finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des finances
Mission d'information sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales - Communication
Réunion du mardi 26 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 26 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des finances
Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 15 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur les premières applications de l'intelligence artificielle dans l'univers des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des finances
Problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales - Audition de MM. Alain Chrétien, maire de Vesoul, vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Thomas Fromentin, président de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes et administrateur d'Intercommunalités de France, et Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de Régions de France
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mardi 5 décembre 2023
commission des finances
Proposition de loi organique n°33 (2023-2024) visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » (et articles 68 et 69) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises - Examen du rapport et du texte de la commission