Interventions en commission de Daniel RAOUL - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des finances

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Dominique Maillard, président de réseau de transport d'électricité

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l'énergie

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la consommation

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Constitution du Bureau

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS

    Saisine sur l'état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

    Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Centre national d'études spatiales - Audition de M. Yannick d'Escatha, président

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée

  • Réunion du mardi 15 décembre 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Mathieu Weill, directeur général de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Examen d'un amendement à un article rattaché à la mission Outre-mer

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

    Contrôle de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport