Mardi 4 mai 2010

- Présidence de M. Claude Biwer, président d'âge, puis de M. Martial Bourquin, président -

Constitution du Bureau

La mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires a procédé à l'élection de son président puis des autres membres de son Bureau, avant de procéder à un court échange de vues.

M. Claude Biwer, président d'âge, a tout d'abord rappelé que cette mission commune d'information avait été créée à l'initiative du groupe socialiste.

Puis la mission a élu M. Martial Bourquin président à l'unanimité. Elle a ensuite complété son Bureau à la proportionnelle des groupes politiques. Il est ainsi constitué :

président : M. Martial Bourquin ;

rapporteur : M. Alain Chatillon ;

vice-présidents : Mme Nathalie Goulet, Mme Elisabeth Lamure et M. Jean-Jacques Mirassou ;

- secrétaires : M. Jean-Claude Danglot, M. Marc Daunis, Mme Esther Sittler et M. Raymond Vall.

M. Martial Bourquin, président, a indiqué que la mission pourrait disposer de six mois pour rendre ses travaux, ordonnés en deux temps :

- un premier temps consacré à l'élaboration d'un diagnostic le plus exhaustif possible sur la désindustrialisation ;

- un second temps consacré à la formulation de remèdes et de propositions.

Il a insisté sur le fait que la mission devrait travailler en lien avec les territoires, tout en s'appuyant sur différents exemples étrangers.

Mme Nathalie Goulet a indiqué que la mission gagnerait à s'appuyer sur l'importante documentation déjà existante, notamment dans les territoires, sur ce sujet, et à intégrer dans ses travaux un volet relatif à l'action de nos représentants économiques à l'extérieur du territoire.

M. Alain Chatillon, rapporteur, a évoqué un certain nombre de points :

- les conclusions des Etats généraux de l'industrie peuvent servir de trame à l'élaboration du diagnostic ;

- l'intégration dans les travaux de la mission d'une comparaison internationale ainsi que d'un volet relatif au commerce extérieur de la France pourraient être enrichissants ;

- le poids des charges sociales et fiscales en France représente environ 20 milliards d'euros d'autofinancement en moins

M. Daniel Raoul a souligné l'importance d'une analyse, non seulement centrée sur les territoires, mais également sur les filières industrielles. Il a également indiqué que devrait être intégrée la difficulté résultant de l'externalisation des emplois industriels.

M. Jean-Jacques Mirassou a insisté sur l'importance d'une approche originale de ce thème de la désindustrialisation, qui ne doit pas se borner à reprendre les différents avis existants sur le sujet. Il a par ailleurs souhaité que les travaux de la mission intègrent une dimension européenne, notamment en termes de seuil critique et de potentiel d'une stratégie industrielle commune.

M. Martial Bourquin, président, a enfin souligné que la création de cette mission n'aurait peut-être pas été possible sans le déclenchement de la crise financière, qui a mis en relief, plus que jamais, l'importance de l'industrie au sein d'une économie.