Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires sociales
Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Réunion du vendredi 23 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition d'Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020
Examen des conclusions de l'audition publique sur « Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé »
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur l'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération Astrid
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des affaires sociales
Responsabilité civile de certains professionnels de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du jeudi 3 juin 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouvelles techniques de sélection végétale
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires sociales
Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19
Réunion du jeudi 25 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Questions diverses
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »
Santé environnementale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 18 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétales en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du jeudi 4 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur la phagothérapie (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)
Réunion du jeudi 7 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mardi 15 décembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs)
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Réunion constitutive