Réunion du mardi 11 juillet 2023
MI Gestion de l'eau
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ?» - Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Réunion du mercredi 28 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 15 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la certification des comptes des collectivités territoriales
Table ronde sur les mobilités innovantes
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. André Bernard, vice-président de Chambres d'agriculture France et président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Travaux de la commission sur les ZRR - Communication
Réunion du mercredi 31 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Jean-Luc Ventura, président et Mme Anne-Laure Makinsky, déléguée générale de l'Union des industries et des entreprises de l'eau (UIE)
Réunion du mercredi 31 mai 2023
MI Finances locales
Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 17 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mardi 16 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Table ronde consacrée aux offices de l'eau dans les outre-mer
Réunion du jeudi 30 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition d'acteurs de l'hydroélectricité
Réunion du mercredi 29 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition plénière de la Fédération nationale de la pêche en France (FNPF)
Réunion du mardi 28 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Collectivités territoriales - Audition de M. Régis Banquet, président de Carcassonne Agglo, vice-président d'Intercommunalités de France chargé du grand cycle de l'eau et Oriane Cébile, conseillère eau, climat, énergie et biodiversité d'Intercommunalités de France
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 9 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Frédéric Veau, préfet délégué interministériel chargé du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique
Réunion du mercredi 8 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Bruno Forel, président, Frédéric Molossi co-président et Mme Catherine Gremillet directrice de l'Association nationale des élus des bassins (ANEB)
Réunion du mardi 7 mars 2023
MI Finances locales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Réunion du mercredi 8 février 2023
MI Gestion de l'eau
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
délégation aux collectivités territoriales
Simplification des normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des zones de revitalisation rurale (ZRR) - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. David Lisnard, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)
Audition sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales du Conseil d'État
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, rapporteur de ses études de 2016 et 2018 sur la simplification des normes et ancien directeur juridique des ministères sociaux, sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : « Après le choc de la simplification, enfin une thérapie de choc ? »
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113 « Paysages, eau, biodiversité » et 159 « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat présenté par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports