Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Raphaël Doutrebente, président de l'alliance Fret Ferroviaire Français du Futur (4F)
Réunion du mardi 11 juillet 2023
MI Gestion de l'eau
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. André Bernard, vice-président de Chambres d'agriculture France et président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Réunion du mercredi 24 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Thierry Caquet, directeur scientifique environnement, et Marc Gauchée, conseiller du P-DG pour les relations parlementaires et institutionnelles, de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du jeudi 11 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Alain Soulan, directeur général adjoint, et Jean-Michel Soubeyroux, directeur adjoint scientifique à la direction de la climatologie et des services climatiques de Météo-France
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Sylvain Boucherand, président de la commission environnement, Pascal Guihéneuf et Serge Le Quéau, rapporteurs de l'avis « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité, partage) en France face aux changements climatiques ? » du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 12 avril 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Alexis Guilpart, animateur du réseau « Eau et Milieux Aquatiques » de France Nature Environnement (FNE)
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 16 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Jean Launay, président du Comité national de l'eau (CNE)
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mercredi 15 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale, et M. Pierre Pannet, directeur adjoint des actions territoriales, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du jeudi 9 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Frédéric Veau, préfet délégué interministériel chargé du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Gestion de l'eau
Audition des agences de l'eau
Réunion du mercredi 8 février 2023
MI Gestion de l'eau
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France
Réunion du mardi 29 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports