Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur les données de santé - Examen du rapport d'information
Organismes et les fonds financés par les régimes obligatoires de base de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) - Examen du rapport d'information de la Mecss
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires sociales
Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du jeudi 16 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen d'un amendement au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 3 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires sociales
Enquête réalisée par la Cour des comptes, en application de l'article LO132-3-1 du code des juridictions financières, sur Santé publique France - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente, MM. Jérôme Dossi et Sébastien Gallée, conseillers référendaires, de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Anne Jacquet, directrice générale par interim de Santé publique France, et Mme Catherine Grenier, directrice des assurés de la Caisse nationale d'assurance maladie
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées