Réunion du jeudi 24 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 23 septembre 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Quel avenir pour les mobilités dans les espaces peu denses ?
Réunion du jeudi 17 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Réunion du mardi 15 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille
Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique
Réunion du jeudi 10 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur les équipements de protection
Réunion du jeudi 10 septembre 2020
commission des finances
Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance
Réunion du mercredi 9 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée
Réunion du mardi 8 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Réunion du jeudi 3 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé
Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales
Réunion du mardi 1 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Réunion du mercredi 29 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris
Réunion du mardi 28 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde de praticiens
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 25 juin 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition du professeur Philippe Juvin, chef du service des urgences de l'hôpital européen Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 11 juin 2020
commission des finances
Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 11 juin 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Échanges de vues sur les nouveaux thèmes de travail de la délégation
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des finances
Pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'État et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'alimentation du futur (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2020
commission des finances
Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des finances
Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation aux entreprises
Audition de M. Antoine Frérot, président de l'Institut de l'Entreprise, sur le travail prospectif mené par cet Institut sur l'après-crise Covid-19
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Antoine Frérot, président de l'Institut de l'Entreprise
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des finances
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des finances
Audition de Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF), M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la société anonyme Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Rudy Reichstadt, directeur de l'Observatoire du conspirationnisme (Conspiracy Watch)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Audition de MM. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et médiateur national du crédit (en téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
commission des finances
Audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, professeur d'économie à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, de MM. Denis Ferrand, directeur général de Rexecode et Xavier Timbeau, directeur principal de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur les incidences du Coronavirus Covid-19 sur l'économie française (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. David Djaïz
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des finances
Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Organismes extraparlementaires - Communication
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement de la vie politique et rôle de la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques - Communication
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Bill Mitchell, professeur à l'université de Newcastle
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Tables rondes sur le thème : Qu'y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 ?
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. David Caubel, ingénieur des travaux publics, docteur en économie des transports, dans le cadre du suivi du rapport « Nouvelles mobilités »
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et Julien Fosse, chef de projet auprès du département « Développement durable et numérique », dans le cadre du rapport « Se nourrir en 2050 »
Réunion du jeudi 5 décembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » (et article 76 quindecies), mission « Culture », mission « Médias, livre et industries culturelles » (et article 76 quaterdecies) et compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public », mission « Justice » (et articles 76 undecies, 76 duodecies et 76 terdecies) et mission « Travail et emploi » (et articles 79, 80, 81 et 82) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 28 novembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur la robotisation et les emplois de service
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Immigration, asile et intégration » (et articles 76 nonies et 76 decies) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » et communication relative au contrôle budgétaire sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités, et articles 76 sexdecies et 76 septdecies - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, livres et industrie culturelle » et compte de concours financiers (CCF) « Avances à l'audiovisuel public » (et communication sur le contrôle budgétaire sur le financement de l'audiovisuel extérieur) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport de M. Pierre-Yves Collombat, actualisant son rapport n° 393 (2016-2017), « Une crise en quête de fin. Quand l'Histoire bégaie »
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers (CCF) « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Projet de loi de finances pour 2020 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants des cultes
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » (et communication sur son contrôle budgétaire sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Examen des amendements de séance sur les articles 1er, 2, 2 bis, 6, 7 et 8, faisant l'objet de la procédure ordinaire
Réunion du mardi 22 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Pouvoirs publics » (et communication sur son contrôle budgétaire sur la sécurité informatique des pouvoirs publics) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Jean-François Soussana, vice-président de l'INRA, sur les perspectives de l'alimentation en 2050
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil
Réunion du mardi 1 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics