Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suites de la Conférence sur l'Avenir de l'Europe - Examen du rapport d'information
Politique étrangère et de défense - Initiatives européennes visant à renforcer l'industrie de la défense - communication de Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge
Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Gestion des déchets dans les outre-mer - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rôle du CEA et avenir de la dissuasion nucléaire - Audition de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives(CEA)
Réunion du jeudi 8 juin 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Thérèse Blanchet, Secrétaire générale du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Déplacement en Moldavie d'une délégation de la commission des affaires européennes du 24 au 27 avril 2023 - Communication
Réunion du mardi 30 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Sénégal sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, signé à Paris le 7 septembre 2021, et de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République démocratique socialiste de Sri Lanka relatif à l'autorisation d'exercice d'une activité professionnelle salariée par les membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, signé à Paris le 23 février 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 avril 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 23 et 24 mars 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Enjeux de la relation franco-indienne - Audition de M. Christophe Jaffrelot, directeur de recherche au CERI-Sciences Po-CNRS et président de l'association française de Science politique
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Le Brésil et l'intégration régionale en Amérique latine - Audition de Mme Michèle Ramis, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (MEAE)
Réunion du mardi 28 mars 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Audition de Mme Maka Botchorishvili, présidente de la commission de l'intégration européenne du Parlement géorgien
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 28 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Impact en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du vice-amiral d'escadre (2S) Pascal Ausseur, directeur général de la Fondation méditerranéenne d'études stratégiques
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2022
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives du processus de paix au Proche-Orient - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Déplacement à l'ONU - Communication
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Leçons de la guerre en Ukraine - Audition du Colonel Michel Goya, historien spécialisé dans l'histoire militaire et l'analyse des conflits
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Extension du contrôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) aux actes relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) susceptible de découler des négociations d'adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) - Communication de Mme Gisèle Jourda et de M. Dominique de Legge
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du jeudi 13 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des lois
Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen du rapport pour avis