• Réunion du lundi 12 juin 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de réflexion sur le financement des politiques publiques en direction de la filière musicale - Présentation du rapport relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jérôme Seydoux, coprésident du groupe Pathé, et Ardavan Safaee, président de Pathé Films

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé d'organiser la Coupe du monde de rugby en France

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Jacques Attali sur son livre "Histoires et avenirs de l'éducation"

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public - Audition de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente de Radio France, Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2022

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur l'avenir de l'eau (Rapporteurs : Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman, Alain Richard, Jean Sol)

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Médias, livres et industries culturelles » et Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et Mme Pauline Blassel, directeur général adjoint (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Situation du Centre national de la musique _ Audition

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques

    Situation du secteur du jeu vidéo - Audition de M. Julien Villedieu, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie Chalmette, présidente, et M. Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (Sell)