Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commission des affaires sociales
Feuille de route du ministère _ Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt et de Mme Carole Grandjean
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer
Réunion du jeudi 23 juin 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur la responsabilité élargie des producteurs (REP)
Réunion du mercredi 22 juin 2022
commission des affaires sociales
Obésité dans la région européenne de l'OMS - Audition de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) sur le rapport 2022
Réunion du jeudi 16 juin 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Jean Hornain, directeur général de Citeo
Réunion du mercredi 16 mars 2022
commission des affaires sociales
Audition des syndicats des secteurs sanitaire et médico-social
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur la médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 16 février 2022
CE Hôpital
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au monde combattant (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de MM. Nicolas Berrod, journaliste, Germain Forestier, chercheur, et Guillaume Rozier, fondateur de CovidTracker
Réunion du mardi 8 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Échange de vues, désignation des rapporteurs de la mission et demande d'octroi à la commission des affaires sociales des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du mardi 1 février 2022
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
CE Hôpital
Audition de Mme Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 décembre 2021
CE Hôpital
Audition de fédérations d'établissements de santé
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Traitements anti-covid et pharmacovigilance sur les vaccins anti-covid - Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Vincent Mazauric, directeur, et Mme Isabelle Sancerni, présidente, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 octobre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 42) - Examen du rapport spécial