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Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication

Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 13 juin 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication

Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport « Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région »

Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition conjointe sur la lutte contre le dopage - Mme Valérie Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante, Agence mondiale antidopage ; et de MM. Alain Calmat, président de la commission médicale, Comité national olympique et sportif français ; Skander Karaa, conseiller spécial de la ministre des sports ; Antoine Marcelaud, directeur des affaires juridiques et institutionnelles et Damien Ressiot, directeur des contrôles, Agence française de lutte contre le dopage

Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université

Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire

Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

Réunion du mardi 23 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)