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Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015
Session 2018-2019
Réunion du mercredi
17 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 13 juin 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de
la confiance
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de
Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle
ambition de service public »
Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication
Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de
la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle
Guichard, secrétaire générale
Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du
système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la
cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet
effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de
la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la
commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport
et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport
et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M.
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres,
ancien ministre de la culture et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les
étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de
l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport « Renforcer
l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le
soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région »
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers
extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude
Kern
Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction
de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des
affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel,
conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires
Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal,
secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre
de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel
(SNU)
Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage - Mme Valérie
Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante, Agence mondiale
antidopage ; et de MM. Alain Calmat, président de la commission médicale,
Comité national olympique et sportif français ; Skander Karaa, conseiller
spécial de la ministre des sports ; Antoine Marcelaud, directeur des affaires
juridiques et institutionnelles et Damien Ressiot, directeur des contrôles,
Agence française de lutte contre le dopage
Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation
et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la
commission juridique de la Conférence des présidents d'université
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de
Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le
Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine
confiée par le Président de la République
Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux
olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général
exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude
Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère
des sports
Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de
professeurs de l'enseignement secondaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin
Moignard, universitaire
Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine,
directeur du Service national et de la jeunesse
Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine,
directeur du Service national et de la jeunesse
Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission de la commission en Israël et dans les Territoires
palestiniens - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement
scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique
agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants
aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47
quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier
Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits «
Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et
crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission «
Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel
Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel
Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement
supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique
Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen
du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants
aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mardi 23 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement
supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national
d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
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Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
