Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord de libre-échange conclu entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande - Communication
Culture - Régime d'autorisation de l'usage du plomb et patrimoine - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
commission des affaires européennes
Audition de S.E.M. Michal Fleischmann, Ambassadeur de la République tchèque en France, sur les priorités de la présidence tchèque du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mardi 28 juin 2022
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finance, fiscalité - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité COM(2022) 71 final - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 25 mai 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat de la République tchèque
Réunion du mardi 10 mai 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois _ Communications
Réunion du mardi 1 mars 2022
commission des affaires européennes
Culture - Europe de la culture et du patrimoine - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Réunion du jeudi 10 février 2022
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de directive du Conseil COM(2021) 817 final relative aux ventes hors taxes du côté français du tunnel sous la Manche : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à expérimenter un chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mardi 16 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Cohésion des territoires », « Relations avec les collectivités territoriales » et « Plan de relance » - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité