Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire - Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants - Communication
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 10 février 2022
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Salaires minimaux : communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire - Suivi des recommandations du rapport Algues vertes en Bretagne, de la nécessité d'une ambition plus forte - Communication
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des finances
Plan de transformation numérique de la justice - Audition de M. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, et Mme Catherine Pignon, secrétaire générale du ministère de la justice, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions précédemment examinées et réservées : « Engagements financiers de l'État », « Défense », « Plan de relance » et « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 54 et 55) - Vote
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554 modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application, la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres, de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès et de la révision - Proposition de résolution européenne
Présentation des résultats de la consultation sénatoriale en ligne des élus locaux sur l'avenir de l'Europe, en présence des associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le tome I du rapport général
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Justice » (et articles 44 et 44 bis) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonctions publiques » et « Crédits non répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Second projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - Communication sur le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)