• Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    L'Égypte, porte d'entrée des crises dans la région - Examen du rapport d'information

    Délégation de la commission qui participera à la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune organisée à Madrid du 1er au 3 octobre 2023 - Désignation des membres

    Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 10 juillet 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « Les nouveaux équilibres stratégiques en Amérique du sud » - Examen du rapport d'information

    Bilan de sa première année au secrétariat d'État au développement - Audition de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Projet de Contrat d'objectifs et de performance (COP) de Campus France (2023-2025) - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Désignation de rapporteurs

    Rôle du CEA et avenir de la dissuasion nucléaire - Audition de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives(CEA)

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport et du texte proposé de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail sur le Retex de l'opération Barkhane - Examen du rapport d'information

    Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport d'information

    Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine

    Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de Terre

    Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

  • Réunion du mardi 30 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation

    Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport d'information

    Loi de programmation militaire - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » (action 2 : Coordination de la sécurité et de la défense, SGDSN, Cyberdéfense) - Examen du rapport d'information du groupe de travail

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Projet de loi autorisant la ratification du Protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Sénégal et de la convention d'extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Sénégal - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationales 116, 20, 320 et 22 liées aux risques naturels entre Prades et la frontière franco-andorrane - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de programmation militaire - Audition de représentants de la base industrielle et technologique de défense

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Institutions européennes - Audition de Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Gilles Andréani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission du secret de la défense nationale

    Vote et dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Gilles Andréani aux fonctions de président de la Commission du secret de la défense nationale

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Le Brésil et l'intégration régionale en Amérique latine - Audition de Mme Michèle Ramis, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (MEAE)

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire - Audition de M. Emmanuel Levacher, président d'Arquus

    Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Serbie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense et au statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain de la République française et du Royaume des Pays-Bas - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 mars 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ? » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? » - Examen du rapport d'information

    Audition de S.E. M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et la Cour pénale internationale sur l'exécution des peines prononcées par la Cour - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail sur « La place de la France dans la région indopacifique » - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Désignation de représentants

    Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République tunisienne sur le transport international routier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire s'agissant spécifiquement des navires à passagers dans la Manche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeurs), issu de la résolution CDNI-2017-I-4, adoptée le 22 juin 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Désignation d'un rapporteur

    Réunion commune avec la commission de la défense nationale et des affaires étrangères du Parlement grec

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des lois

    Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Ali Onaner, ambassadeur de Turquie en France

    Communication diverse - Groupe de travail Retex Ukraine

    Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Désignation d'un rapporteur

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Perspectives du processus de paix au Proche-Orient - Examen du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Communication

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du Général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

    Projet de loi de finances pour 2023 - Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde et 847 « TV5 Monde » - Avances à l'audiovisuel public

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Leçons de la guerre en Ukraine - Audition du Colonel Michel Goya, historien spécialisé dans l'histoire militaire et l'analyse des conflits

    Revue nationale stratégique - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du Général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de Terre

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

    Question diverse - Modification de la composition du Bureau de la commission

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)

  • Réunion du mardi 4 octobre 2022

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses - remplacement d'un membre du groupe de suivi sur les négociations commerciales