Interventions en commission de Joël BOURDIN - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des finances

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des finances

    Pacte de confiance et de responsabilité entre l'Etat et les collectivités territoriales - Audition de M. André Laignel, président du comité des finances locales (CFL)

  • Réunion du mardi 16 juillet 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Martin Hirsch, président de l'Agence du service civique et ancien Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, puis à la jeunesse

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des finances

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission des finances

    Réunion de travail avec M. Olli Rehn, vice-président de la Commission européenne, en charge des affaires économiques et monétaires

  • Réunion du mardi 4 juin 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Réunion de la délégation : audition de M. Frank Pacard, directeur général adjoint chargé de l'enseignement de l'École polytechnique

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des finances

    Modernisation de l'action publique territoriale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des finances

    Programme national de réforme et programme de stabilité - Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des finances

    Évolution des concours financiers de l'État aux collectivités territoriales - Audition de MM. André Laignel, président du comité des finances locales, et Serge Morvan, directeur général des collectivités locales

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission des finances

    Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des finances

    Séparation et régulation des activités bancaires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des finances

    Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Réunion de la délégation : audition du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur les travaux relatifs au développement de la télévision sociale

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des finances

    Séparation et régulation des activités bancaires - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des finances

    Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Bilan de la réunion commune Sénat - CESE du 5 décembre 2012

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des finances

    Accord entre la France et le Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accord entre la France et les Pays-Bas pour ce qui est d'Aruba relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Séparation et régulation des activités bancaires - Table ronde

  • Réunion du mardi 22 janvier 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Avenir des campagnes : présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Quel avenir pour nos campagnes ?

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des finances

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Réunion commune avec le CESE : Affronter les défis du long terme, inventer une nouvelle planification

  • Réunion du vendredi 23 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Première partie - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2013 -Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 67 à 69) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Pierre Papon, auteur de « Bref récit du futur, prospective 2050, science et société »

    Programme de travail pour 2013

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » (et article 65) ; comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics » ; comptes d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport spécial

    Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 29 octobre 2012

    commission des finances

    Programmation et gouvernance des finances publiques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Economie » - Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des finances

    Programmation et gouvernance des finances publiques - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des finances

    Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mardi 2 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Programmation des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget