• Réunion du jeudi 27 septembre 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Patrick Weiten, vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Alain Richard sur le rapport « Refonte de la fiscalité locale »

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation en Turquie - Audition de M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du mardi 22 mai 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics, sur l'incidence sur les collectivités territoriales du programme Action publique 2022, et sur plusieurs aspects de la réforme de la fonction publique territoriale

  • Réunion du mardi 22 mai 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense -. Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Mission « Barkhane-G5 Sahel » - Communication

    Service national universel - Communication

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

    Table ronde réunissant des auteurs de travaux parlementaires et des chercheurs, dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux entreprises

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde « Responsabilité pénale des élus et déontologie »

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Joël Barre, délégué général à la direction générale de l'armement

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'Armée de l'air

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Eric Trappier, président du Conseil des Industries de Défense Françaises (CIDEF)

    OPEX - Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, sous-chef opérations à l'état-major des armées

  • Réunion du mardi 20 février 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde « Être élu en 2018, la nouvelle donne

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition conjointe sur les évolutions politiques et diplomatiques de la Turquie

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord du 9 octobre 1997 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs - Examen du rapport et du texte de la commission

    Syrie - Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition conjointe sur « L'Arabie Saoudite dans son environnement régional »

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

    Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Charles-Eric Lemaignen, premier vice-président

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition conjointe sur le continuum sécurité et développement au Sahel : M. Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à la Brussels School of International Studies, et M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France, sur les attentes des collectivités territoriales à l'issue du congrès des maires 2017

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Crise du Qatar - Audition de M. Bertrand Besancenot, ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Examen de la position de la commission

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de Terre

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique de défense et de sécurité nationale

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale