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1957 : Les Traités de Rome au Conseil de la République


La discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant le Président de la République à ratifier le traité instituant la Communauté économique européenne et ses annexes, le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique et la convention relative à certaines institutions communes aux communautés européennes, signés à Rome le 25 mars 1957, s'engage au Conseil de la République, le jeudi 18 juillet 1957. La discussion se poursuit le 19 et le 23, pour s'achever le 24 juillet à 7 heures du matin, après plus de vingt-neuf heures de débat.

Trente-neuf orateurs se succèdent à la tribune, dont quatorze rapporteurs représentant onze commissions, certaines d'entre elles ayant désigné un rapporteur par traité. Le Gouvernement est représenté par Maurice Bourgès-Maunoury, président du Conseil, Christian Pineau, ministre des affaires étrangères et Maurice Faure, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères.



 

 

 

 

Traités / Conventions et Acte FinaL'analyse des traités par les commissions

Les oppositions et les inquiétudes

Les partisans du traité

Les points de vue exprimés par les membres du Gouvernement

Les votes du Conseil de la République



 

 

 

 

 

Les comptes rendus des débats ont été numérisés et sont consultables sur le site du Sénat (18,19, 23 et 24 juillet 1957)

Comptes rendus de séances du 18 juillet 1957 après-midi et soir : PDF

Comptes rendus de séances du 19 juillet 1957 : PDF

Comptes rendus de séances du 23 juillet 1957 matin : PDF

Comptes rendus de séances du 23 juillet 1957 après-midi et nuit : PDF

 

Rapport et avis

Documents du Conseil de la République (1956-1957), 12-16 juillet 1957

Commission

Rappoteurs

Objet

Références

Date

Affaires étrangères

Roger CARCASSONNE

Communauté économique européenne

Rapport 873

12 juillet 1957

Production industrielle

Emile VANRULLEN

Communauté économique européenne

Avis 874, t 1

12 juillet 1957

 

Yvon COUDÉ DU FORESTO

Communauté européenne de l’énergie atomique 

Avis 874, t 2

12 juillet 1957

France d’outre-mer

Léon MOTAIS DE NARBONNE

Communauté économique européenne

Avis 875

12 juillet 1957

Affaires économiques, douanes et conventions commerciales

Henri ROCHEREAU

Communauté économique européenne

Avis 876

12 juillet 1957

Défense nationale

Général BÉTHOUART

 

Communauté européenne de l’énergie atomique 

Avis 877

12 juillet 1957

Agriculture

Paul DRIANT

Communauté économique européenne

Avis 878

12 juillet 1957

Finances

Gustave ALRIC

Communauté économique européenne

Avis 879 t 1

12 juillet 1957

 

Marcel PELLENC

Communauté européenne de l’énergie atomique 

Avis 879 t 2

12 juillet 1957

Moyens de communication, transports et tourisme

Julien BRUNHES

Communauté économique européenne

Avis 887

16 juillet 1957

 


Reproduits dans le JO débat du 18 juillet 1956

Marine et pêches

Vincent DELPUECH

Communauté économique européenne

Avis 906

18 juillet 1957

 

Boissons

Jean BÊNE

Communauté économique européenne

Avis 908

18 juillet 1957

 

Travail et sécurité sociale

Maurice WALKER

Communauté économique européenne

Avis 910

20 juillet 1957

 


Les procès-verbaux des commissions peuvent être consultés à la division des Archives du Sénat (archives@senat.fr).


Dossier réalisé à partir des fonds d'archives des services de la Bibliothèque et des Archives,  archives@senat.fr